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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN
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RS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RS
CHAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3052838
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2020

Présentation de la marque RS

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN domicilié(e) B.P. 70015 - 38044 - GRENOBLE Cedex 9 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nithardt & Associés domicilié(e) 14 Boulevard Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France.

La marque RS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RS est expirée depuis le 19 septembre 2020.

CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : SIFT , CHAUVIN SA , DESCAMPS , COMPA-SIEVE , GVD , ROL , LIGNE ACTUALITE , BIROL , GIRAPLAN , TRIROL


CHAUVIN, SAS - B.P. 70015 - 38044 - GRENOBLE Cedex 9 - France


Cabinet Nithardt & Associés - 14 Boulevard Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450196 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449902 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 8 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535307 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Machines et appareils divers, à savoir machines et installations de criblage, de tamisage et de séparation mécanique ; appareils vibrants destinés à réaliser la séparation mécanique de matériaux ; tamis, cribles, séparateurs.